Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE
PASCAL MELLET

Numéro de dépôt :
92419539
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE

Déposée le 19 mai 1992 par PASCAL MELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE EN GASTRO-ENTEROLOGIE »

Le déposant est PASCAL MELLET, domicilié(e) 9 RUE DU PROFESSEUR VICTOR PAUCHET, 92420 VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MELLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

PASCAL MELLET a également déposé les autres marques suivantes : "FRENCH MEETING POINT" , REFERENCES EN MEDECINE VETERINAIRE , REFERENCES EN PATHOLOGIE INFECTIEUSE , REFERENCES EN GYNECOLOGIE , REFERENCES EN DERMATOLOGIE , REFERENCES EN PHARMACOLOGIE CLINIQUE , Références en Gynecologie Obstétrique , GSP GENERAL SCIENCE PUBLICATIONS


PASCAL MELLET - 9 RUE DU PROFESSEUR VICTOR PAUCHET, 92420 VAUCRESSON - France


PASCAL MELLET - France


Inscription le 9 avril 1996 - Rejet total n°199953 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1996-04-09

-Papier -Produits de l'imprimerie -Revues Editions de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.